Les différentes réglementations thermiques

Article mis à jour le 9 mai 2022

Publié le 25 aout 2018 et mis a jour le 08/01/2022

Depuis le choc pétrolier des années 70, que les pouvoirs publics Français ont pris conscience des l’importance thermique des habitations, et les différentes réglementations thermiques n’ont cessé de se succéder au fil des décennies.

D’une manière générale, les différentes réglementations thermiques, successives visent a réduire la consommation énergétique des bâtiments tout en améliorant le confort, cette consommation énergétique s’exprime en KWh_ep/m²/an.

Attention a ne pas confondre énergie primaire et énergie finale, l’énergie primaire étant celle prise en compte pour tout type de calcul et s’exprime de la façon suivante.

KWh_.ep/m²/an = Kilowatt heure d’énergie primaire au mètre carré sur une année.

L’énergie finale est celle obtenue a la maison après transformation.

KWh_ef/m²/an = Kilowatt heure d’énergie finale au mètre carré sur une année.

Exemple: le gaz est une énergie primaire et sa facture est exprimé en Kwtheure, alors que nous la transformons a l’aide d’une chaudière ou chauffe-eau, le prix final varie donc en fonction du rendement de notre appareil de transformation.

La RE 2020 : Les bâtiments à énergie positive

La RT (réglementation thermique) devient RE (Réglementation environnementale,) sera axée sur la construction de bâtiments qui produisent plus d’énergie qu’ils n’en consomment, à travers l’apparition des BEPOS, les Bâtiments à Énergie Positive.

RT 2012 : concerne tous les bâtiments à usage d’habitation à partir de 1er janvier 2013.

Le grenelle de l’environnement de 2007 vise une économie de 150 milliards de kilowatts et donne naissance la RT 2012 qui impose une consommation maximale de 50kw/m²/an pour les nouveaux bâtiments.

Les architectes doivent aussi prendre en compte des nouveau paramètres dans les nouvelles constructions.

• Le Bbio (Besoin bioclimatique) : Il représente le besoin d’énergie en comprenant le chauffage, les lumières et le refroidissement. Celui-ci doit rester en dessous du seuil Bbiomax.
• La Cep (Consommation d’énergie primaire) : Tout comme le Bbio, elle comprend le chauffage, l’éclairage et les systèmes de refroidissement, auquel on ajoute la production d’eau chaude sanitaire ainsi que les systèmes auxiliaires tels qu’une pompe à chaleur ou une ventilation mécanique contrôlée.
• La Tic (Température Intérieure Conventionnelle) : Elle doit correspondre à un certain niveau de confort estival sans l’utilisation de système de refroidissement (climatisation).

2007 La règlementation thermique pour l’existant RTEX

Pour la première fois une réglementation destiné a la rénovation fait sont apparition et rentre en vigueur la 01/01/2007,pour rendre obligatoire l’isolation des locaux en cas de rénovation. Plus de détails sur le site du gouvernement.

RT 2005 : concerne les demandes de permis de construire postérieures au 1er septembre 2006.

Cette réglementation est la plus stricte, avec la création de ses 5 (cinq) labels.

Elle impose une nouvelle baisse de 15%, des consommations énergétiques pour les nouvelles constructions a usage d’habitation pour s’établir a 90kw/m²/an.

• Le label Haute Performance Énergétique (HPE) pour les bâtiments dont la consommation est inférieure à 10% par rapport à la consommation de référence.
• Le label Très Haute Performance Énergétique (THPE) pour les bâtiments dont la consommation est inférieure à 20% par rapport à la consommation de référence.
• Le label Haute Performance Énergétique énergies renouvelables (HPE EnR) qui valorise les équipements de chauffage utilisant une énergie renouvelable.
• Le label Très Haute Performance Énergétique énergies renouvelables (THPE EnR) qui comprend la production de chauffage ou d’eau chaude sanitaire assurée par une énergie renouvelable.
• Le label BBC (Bâtiment Basse Consommation) pour les constructions dont la consommation énergétique globale ne dépasse pas les 50 kWh/m²/an.

RT 2000 : appliquée aux bâtiments dont le permis de construire a été déposé après le 1er juin 2001.

Le sommet de la terre de 1992 a Rio de Janeiro (Brésil) et le protocole de Kyoto (Japon) font que la France conçoit la RT 2000.

Celle-ci vise, elle aussi, à faire baisser de 20% de la consommation d’énergie par rapport à 1982, (pour la ramener à 130 kWh/m².an) et de 40% pour les bâtiments du tertiaire.
La notion de confort d’été se développe et des normes dans la construction des bâtiments neufs sont imposées aux architectes: la consommation d’énergies qui ne doit pas dépasser un plafond de référence ; la température estivale dans les bâtiments non climatisés doit rester en dessous d’une température de référence ; ou encore on oblige une performance minimum pour certains systèmes comme la ventilation, le chauffage, la climatisation…

RT 1988 : appliquée aux constructions de 1990 à 1999.

la RT 1988 s’élargit et s’applique aux immeubles non résidentiels (bureau, commerces…). Cette réglementation permit de créer un nouveau critère, le coefficient C (pour consommation). Il permet de calculer les besoins d’un logement en chauffage et en eau chaude sanitaire en prenant en compte le rendement des équipements. Les normes deviennent plus strictes avec les ventilations et climatiseurs dans les bâtiments tertiaires.

RT 1981 : appliquée de 1982 à 1988

L’objectif de réduction de 20 % de la consommation d’énergie par rapport à 1974, ce qui revenait à 170 kWh/m².an.
De plus, le coefficient B est créé, il exprime les besoins de chauffage annuel déterminé en W/m3.°K. Ce coefficient se positionne sur le G et il est calculé en se basant sur ses « apports gratuits », venant notamment du soleil.

Par ailleurs, un premier label voit le jour. Le Label Haute Isolation est imposé aux logements neufs tout comme le Label Solaire qui est créé en 1983 .

Ainsi que l’obligation de la ventilation mécanique dans tous les logements neufs.

RT 1974 : Première règlementation thermique appliquée de 1974 à 1981.

Son objectif est de faire diminuer de 25% minimum la consommation énergétique des bâtiments par rapport aux dernières normes instaurées à la fin des années 50. Alors que la consommation de chauffage est estimée à 300 kWh/m².an en 1974, la règlementation thermique souhaitait la faire baisser à 225 kWh/m².an. Pour atteindre ce but, il fut imposé aux propriétaires d’installer au minimum une couche d’isolation thermique ainsi que des appareils permettant de réguler la température des chauffages. Par ailleurs, la RT 1974 met également en place le coefficient G, calculé en watt par mètre cube habitable pour une variation d’un degré kelvin entre la température extérieure et intérieure du logement (W/m3.°K)